Editeur du site de Bourgogne Franche-Comté Numérique : https://new.bfcnumerique.fr/
BFC Numérique
2 Avenue de Marbotte – BP 87009, 21070 DIJON CEDEX
Tel : 03 80 60 40 40
Responsable du Site : Silvère DENIS, Délégué Général

Réalisation technique

Hébergement
Ce site est hébergé par Planet Bourgogne (24, rue de la Redoute – 21850 Saint Apollinaire).
Courriel : contact@bfcnumerique.fr

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification, de suppression
Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu’à des fins de gestion des demandes et de statistiques interne à BFC Numérique. Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’un droit d’opposition à l’utilisation ultérieure de ces données. Vous pouvez exercer ce droit, auprès de BFC Numérique, 2 Avenue de Marbotte – BP 87009, 21070 DIJON CEDEX – Courriel : contact@bfcnumerique.fr

Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de la BFC Numérique ou de tiers ayant autorisé BFC Numérique à les utiliser. Les reproductions de tout ou partie de ce site, sur un support papier ou électronique, ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse du Directeur de la Publication.

Etablissement de liens
BFC Numérique autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site https://new.bfcnumerique.fr/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. L’utilisation du ou des logo(s), propriété de BFC Numérique, sous quelque forme que ce soit, est soumise à autorisation préalable par courriel : contact@bfcnumerique.fr

Liens vers des sites tiers
BFC Numérique se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de BFC Numérique. Par conséquent, BFC Numérique n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Réserves
BFC Numérique s’efforce de vous offrir dans ce site une information fiable et actualisée. Toutefois, malgré le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent apparaître. Toutes les erreurs ou omissions signalées feront l’objet d’une rectification dans les meilleurs délais. BFC Numérique attire l’attention du public sur le fait que les informations contenues dans le présent site sont de nature générale. Elles ne peuvent constituer, en aucune manière, un conseil personnalisé de quelque nature qu’il soit (organisationnel, marketing, juridique, fiscal, …). BFC Numérique ne peut, en aucun cas, être tenue pour responsable de l’utilisation et de l’interprétation des informations contenues dans le présent site.